Lorsqu'une succession s'ouvre, le notaire est chargé d'identifier tous les héritiers. Si cela s'avère compliqué, notamment lorsque les héritiers sont distants ou absents, il peut faire appel à un généalogiste. Cette profession, qui a vu le jour au 19ème siècle grâce à d'anciens clercs de notaire, s'est depuis spécialisée dans la recherche d'héritiers inconnus.
Rôle et missions du généalogiste
Le travail d'un généalogiste consiste à examiner et à retracer les lignées familiales en établissant les liens de parenté à travers plusieurs générations. Voici les principales missions qui lui incombent :
- Recherche documentaire : Consulter les registres officiels comme les actes de naissance, de mariage et de décès, ainsi que les archives notariales, pour retracer l'historique des ancêtres d'une famille.
- Construction d’arbres généalogiques : Établir la représentation graphique des liens familiaux en se basant sur les informations recueillies.
- Identification des héritiers légaux : Rechercher des héritiers lorsque leur existence est suspectée ou lorsque des héritiers connus sont introuvables.
Ce professionnel peut également offrir des services d’assistance dans les démarches administratives et juridiques, et mener des études historiques approfondies sur des familles influentes.
Quand le notaire fait-il appel à un généalogiste ?
Le notaire doit suivre la dévolution successorale définie par la loi (article 731 du Code civil) pour identifier les héritiers. Son recours à un généalogiste peut se justifier dans plusieurs cas :
- Absence d'héritiers identifiables.
- Doutes quant aux droits des héritiers connus.
- Incertitude sur l'existence d'autres héritiers.
- Un ou plusieurs héritiers identifiés ne sont pas joignables.
Le généalogiste joue alors un rôle clé en facilitant la recherche des ayants droit et en fournissant les preuves nécessaires établissant leur lien de parenté avec le défunt.
Coûts et mode de paiement
Les frais d'un généalogiste varient selon la nature de ses services et la complexité de la recherche. Les principaux modes de tarification incluent :
- Tarif horaire : Les généalogistes facturent généralement entre 50 et 100 euros de l'heure, selon leur expérience.
- Tarif forfaitaire : Pour des prestations spécifiques, comme la création d'un arbre généalogique simple, le coût peut varier entre 500 et 1000 euros, et pour des recherches plus élaborées, cela peut aller jusqu'à 5000 euros.
- Commission sur succession : En cas de succès dans la recherche d'héritiers, une commission de 10 à 40 % est souvent appliquée sur la part d'héritage obtenue.
Les coûts peuvent rapidement s’accumuler s'il y a des ingérences spécifiques telles que le recours à des analyses ADN ou des recherches internationales. De plus, les frais de déplacement ou d'accès aux archives payantes peuvent également s'ajouter.
En général, les services d’un généalogiste sont souvent réglés par les héritiers identifiés sur la base d’un pourcentage de leur part d’héritage. Cela permet de s'assurer qu'aucun paiement n'est effectuée si aucun héritier n'est retrouvé. En revanche, si une personne souhaite faire des recherches personnelles, elle devra s'acquitter des frais de manière anticipée, selon un tarif prédéfini.
